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Marques déposées par la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN
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DOMAINE DE BORIOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BORIOS
"LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN"

Numéro de dépôt :
92407227
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE BORIOS

Déposée le 19 février 1992 par la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE BORIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN domicilié(e) 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 989 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert BLANQUET LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN - France.

La marque DOMAINE DE BORIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BORIOS est expirée depuis le 19 février 2002.

LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MIRAVEL , CHATEAU RIEUTOR , DOMAINE SAINT LOUIS ET CARITATS , DOMAINE LA CROUZETTE , DOMAINE BOIS DE VEYRAN , DOMAINE CROIX DE BARRAC


"LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN" - 34490 CAUSSES ET VEYRAN - France - SIREN 775989676


Mr Robert BLANQUET LES CRUS DE CAUSSES ET VEYRAN - France


Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66245 - Publication au BOPI 1992-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée: tous les produits précités étant rouges ou rosés.Eaux de vie d'appellation d'origine.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des vins mousseux et eaux de vie)